Conditions générales de vente
Produits
Le vendeur s'engage à fournir des articles réalisés à la main
et pour lesquels tous les moyens techniques (cuisson, couleur, finition) auront été
mis en oeuvre pour donner au produit fini la plus grande qualité.
Mais le vendeur ne garantit pas l'uniformité d'une même série de produits du fait
d'un tour de main différent pour chaque article.
Les produits proposés sont réalisés à partir de matières premières
pour lesquelles le vendeur ne saurait être mis en cause dans le cas où cette
matière première présenterait des vices cachés, altérant ainsi le produit fini.
Commandes
Chaque bon de commande précisera les caractéristiques du produit, la quantité
désirée, les conditions de paiement et le prix TTC.
Les commandes devront être confirmées par écrit avant toute réalisation.
Aucune commande dont le montant sera inférieur à 150 F TTC, hors frais de
port ne sera acceptée.
Prix
Chaque présentation d'article informe l'acheteur éventuel du prix TTC de l'article.
Paiement
Lors de la première commande, un chèque correspondant à la totalité du montant sera exigé
à la confirmation de la commande.
A compter de la deuxième commande, le paiement s'effectuera à réception de ladite commande.
Frais de port
Les frais de port et d'emballage seront communiqués à l'acheteur avant la confirmation de la commande.
Ils varieront selon le poids, la taille et la fragilité de l'article commandé.
Garantie transport
Les articles seront expédiés par le réseau de "La Poste".
Le vendeur s'engage à expédier les articles commandés dans des conditions
de protection suffisantes.
La responsabilité du vendeur ne saurait être retenue pour les négligences apportées par les
personnes responsables de l'acheminement.
Délais de livraison
Dès réception par le vendeur de la confirmation de la commande, les articles seront
expédiés dans un délai de deux semaines.
Pour les commandes particulières, le client sera informé des délais
supplémentaires.
Contestations
En cas de contestations relatives à l'exécution d'une commande :
- Si le client n'est pas un particulier, le tribunal compétent sera celui du vendeur.
- Si le client est un particulier, le tribunal compétent sera choisi conformément à la loi.
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